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1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.olathib.com, est édité par :
Thibaut Princelle, agissant en qualité de particulier et étudiant en cours de formation (le site ne constitue pas à ce jour une activité commerciale ou une structure entreprise enregistrée).
Nationalité : Française
Directeur de la publication : Thibaut Princelle
Contact : thibaut.princelle@gmail.com
2. Hébergement du site
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61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
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Textes applicables aux domaines de création du site
Conformément à l’Article L112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, sont protégées au titre des œuvres de l’esprit, quel qu'en soit le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination :
7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure ;
10° Les œuvres des arts appliqués (design d'espace, design d'objet, scénographie) ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture, au paysage et aux sciences.
Droits de reproduction et de représentation
Article L111-1 : L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Article L122-4 : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Article L335-2 et L335-3 : Toute contrefaçon, reproduction, représentation ou diffusion non autorisée constitue un délit puni de peines pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende.
4. Statut des projets, concepts prospectifs et mentions de tiers
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Nature des projets : Sauf mention expresse contraire, les réflexions spatiales, concepts paysagers, micro-architectures ou scénographies associés à des lieux réels, des collectivités territoriales (ex. Ville de Strasbourg) ou des marques privées ne résultent pas d'une commande publique ou privée de ces entités.
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